Avis et opinion de tous -Sujet Codex Sérénité-

Bonjour,

J'aurais aimé discuter de ceci avec les Ilfirins, mais ils semblent bien occupé ces temps-ci. Comme vous êtes la meilleure cible à mes yeux pour me servire en exemple, j'aurais besoin de vous dans le but de mettre à jour le Codex de Sérénité. Actuellement, le Codex est bon que pour l'Empire, mais rien qui concerne Sérénité. Comme j'aimerais que Sérénité ai sa propre identité, le tout est donc important.

J'aimerais donc vos avis, et surtout, vos façons de voir, et d'appliquer le Codex. Je vais vous présenter ici le Codex officiel de l'Empire, même si je sais que vous le connaissez déjà. J'ai déjà des idées sur des petites modifications, mais vos commentaires et vos idées sont plus que bienvenu.

Bien à vous,
Dankrad.

Citation :

LOIS RÉGISSANT
L'EMPIRE DE TEMRAEL

Art. 1 : Spécificités juridiques

1.1 : Est criminel quiconque commet l'infraction, fait acte de complicité dans le but de commettre l'infraction ou fait acte de déni, de négligence ou de mensonge à la connaissance de l'infraction commise.1.2 : Le criminel peut être jugé par ;


1.2.1 : une cour composée d'un conseil de noble qui auront pour charge de trouver sentence et justice pour les crimes commis. Ce type de jugement est exceptionnel, et utile seulement dans des cas particulièrement délicats, tous n'y sont pas admissibles.1.2.2 : le noble gestionnaire du territoire d'où le criminel ou la victime sont natifs. Dans de tels cas, le noble local aura fin mot sur la sentence du criminel trouvé coupable.1.2.3 : un combat entre l'offensé et l'offenseur lorsqu'il y a crime d'honneur. Les adversaires doivent avoir vingt et un ans au moins et soixante ans au plus. En dehors de ces âges, en cas d'infirmité, ou de sexe faible, il est possible de se faire représenter. L'offensé décide des termes du duel. Entendu que si l'un des parti se fait représenter, le second le peut également même s'il ne répond pas aux critères sus mentionnés. Deux témoins pour chaque parti doivent être présents lors du duel.

Art. 2 : Santé physique et liberté

2.1 : Est criminel quiconque nuit à la santé physique d'une tierce personne dont il n'a pas la charge. 2.2 : Est criminel quiconque achète la liberté d'autrui à des fins d'esclavage (où l'acheté n'obtient aucune rémunération de quelques sortes que ce soit).

Art. 3 : Corruption

3.1 : Est criminel quiconque fait acte de corruption sur un membre de l'Autorité Impériale, de quelqu'institutions, organisations, armées ou clergés qu'il soit.3.2 : Est criminel quiconque accepte ou propose, de façon volontaire et consciente, un pot-de-vin pour un acte ou un non-acte, de quelques natures qu'il soit. * La culpabilité du corrupteur est d'autant plus élevée si le corrupteur occupe une fonction au sein des institutions, organisations, armées ou clergés sous la bannière de l'Empire.

Art 4. : Vol

4.1 : Est criminel quiconque vole, tente de voler ou est surpris en possession d'un bien ou d'une personne qui ne lui appartient pas.

Art. 5 : Rébellions

5.1 : Est criminel quiconque fait acte de rébellion ou de révolution contre l'Empire, agissant contre ses lois, son autorité et sa monarchie.

Art. 6 : Hérésie

Est criminel et hérétique quiconque ;6.1 : voue un culte ou une prière aux dieux déchus de l'ancienne religion. 6.2 : cache, protège ou donne naissance à un Tieffelin.6.3 : est un Tieffelin.